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Toulouse · Cultes

ACCOMPAGNER L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (AAQEMS)

Activité déclarée

amélioration de la qualité des activités des établissements sociaux et médico-sociaux

Identifiant RNA
W313014687
Création déclarée
27/08/2010
Dernière déclaration dans l’extrait
27/08/2010
Situation connue
Sans dissolution enregistrée dans cet extrait du RNA

Source : RNA · Extrait collecté le 01/07/2026.

Aides documentées

Les montants sont reliés automatiquement aux nouvelles publications quand leur lecture et l’identité du bénéficiaire sont suffisamment précises. Une aide votée peut aussi figurer dans un bilan : ces mentions ne doivent pas être additionnées.

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